Mentions légales
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN).
Éditeur du site
Le site CDB Produit IA est édité par :
- Dénomination sociale : LE CONSULTANT IT
- Forme juridique : EURL (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée)
- Capital social : 200,00 €
- Adresse : 15 rue de Magellan, 77700 Serris, France
- SIREN : 932 365 083
- SIRET (siège) : 932 365 083 00017
- RCS : 932 365 083 R.C.S. Meaux
- TVA intracommunautaire : FR60932365083
Responsable de la publication
Le responsable de la publication est le représentant légal de la société LE CONSULTANT IT.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site web : https://vercel.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, de sa structure à ses contenus (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels), est la propriété exclusive de LE CONSULTANT IT, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).
Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, consulte la page Politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.